Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH CHESS
CROZIER Henri

Numéro de dépôt :
3019108
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2010
FRENCH CHESS de CROZIER Henri

Présentation de la marque FRENCH CHESS

Déposée le 4 avril 2000 par CROZIER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH CHESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est CROZIER Henri, domicilié(e) 24 Plan des Saladelles, 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROZIER Henri - France.

La marque FRENCH CHESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CHESS est expirée depuis le 4 avril 2010.

CROZIER Henri a également déposé les autres marques suivantes : Copper To Anywhere , DUAL PATCH , DOULE MEDIA , DOUBLE PATCH , TOUT EN UN , General LAN , SALADRIZ , MULTIMEDIA CONNECT , DATA FAST , ELECTEL


CROZIER Henri - 24 Plan des Saladelles, 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


CROZIER Henri - France


Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319622 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Supports d'enregistrement magnétiques, reproduction du son et des images, disques acoustiques et vidéo et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Cartes à jouer, papier, carton, produits de l'imprimerie. Jeux, jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].